Mentions légales
Site : champagnecarbon.com — Date de dernière mise à jour : 16/07/2026
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site champagnecarbon.com les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Dénomination sociale : CHAMPAGNE CARBON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique (SARL)
Capital social : 1 555 550 €
Siège social : 38 Rue Pasteur, 51160 Champillon, France
RCS : Reims 819 205 915
SIRET : 819 205 915 00013
Numéro de TVA intracommunautaire : FR52 819205915
Numéro d'accise : FR016 001 E 8083
Code APE/NAF : 4634Z (Commerce de gros de boissons)
Téléphone : +33 3 26 59 46 21
Email : contact@champagnecarbon.com
Gérants : M. Alexandre MÉA — M. Bert Jan VANDEURZEN
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du Site est M. Alexandre MÉA, en sa qualité de gérant.
3. Hébergement
Le Site est hébergé par :
Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2ᵉ étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site : www.shopify.com
4. Activité
Le Site propose la vente en ligne de vins de Champagne. La vente d'alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans. En accédant au Site et en passant commande, l'utilisateur déclare avoir 18 ans révolus. Une vérification de l'âge est effectuée à l'entrée du Site et lors de la commande.
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site (textes, graphismes, logos, photographies, vidéos, marques, structure générale) est la propriété exclusive de CHAMPAGNE CARBON ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de CHAMPAGNE CARBON.
Les marques et logos de partenaires reproduits sur le Site le sont avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs et demeurent leur propriété exclusive.
6. Données personnelles
Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre via le Site sont décrits dans la Politique de confidentialité.
7. Cookies
Le Site utilise des cookies et traceurs. Pour plus d'informations et pour gérer vos préférences, consultez la Politique relative aux cookies.
8. Conditions de vente
Les ventes réalisées sur le Site sont régies par les Conditions Générales de Vente accessibles sur le Site.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, conformément aux règles de droit commun.
10. Contact
Pour toute question relative au Site, vous pouvez nous contacter :
- Par email : contact@champagnecarbon.com
- Par téléphone : +33 3 26 59 46 21
- Par courrier : CHAMPAGNE CARBON, 38 Rue Pasteur, 51160 Champillon, France